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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE
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NOTES DE THE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTES DE THE
COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique

Numéro de dépôt :
3166057
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
NOTES DE THE de COMPTOIR FRANCAIS DU THE

Présentation de la marque NOTES DE THE

Déposée le 17 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTES DE THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR FRANCAIS DU THE domicilié(e) Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 420 082 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTES DE THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTES DE THE est expirée depuis le 17 mai 2022.

COMPTOIR FRANCAIS DU THE a également déposé les autres marques suivantes : MELANGE KAMA SUTRA , SENSATIONS DE THE , African Ti Zan Un rooibos au tilleul et à la menthe , FLEUR DE THE , Comptoir | Français | du | Thé® Comptoir Français du Thé® , SOUFFLE DU THE , Le Thé de Noël en Alsace , Spicy Ti Zan Un mélange vivifiant d'épices , COMPTOIR FRANCAIS DU THE , Bush Ti Zan Un rooibos aux douces notes miellées


COMPTOIR FRANCAIS DU THE, Société par actions simplifiée à Associé unique - Rue du Pont de Péage - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 423420082


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568471 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488073 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-03

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.